INFORMATIONS LÉGALES ET ADMINISTRATIVES

La plate-forme pédagogique Espace abeilles est éditée par :

Le CARI : Centre apicole de recherche et d’information, asbl

CARI 
Place Croix du Sud 4, bte L7.07.09 
B.1348 Louvain-la-Neuve 


tél. : 32(0)10 47 34 16 


Directeur de la publication : Etienne BRUNEAU

Responsable du projet : Agnès FAYET

Sponsor : Région Wallonne

Le CARI, a ouvert cette plate-forme pédagogique pour :

- aider les conférenciers apicoles et les formateurs en apiculture à accéder à de la documentation de qualité ;

- offrir aux ruchers écoles la possibilité de disposer d’un espace d’information et d’échange avec leurs élèves et la communauté enseignante.

Aucune exploitation commerciale même partielle des données qui y sont présentées ne pourra être effectuée sans l’accord préalable et écrit du CARI.

Les informations figurant sur la plate-forme correspondent à une définition au moment de la mise en ligne ou de la dernière mise à jour des différentes pages du site. Des modifications ont pu intervenir depuis la dernière mise à jour. La plate-forme est en perpétuelle évolution.

L’accès aux données publiées sur la plate-forme est soumis à condition. Il faut par exemple être conférencier ou formateur en apiculture, enregistré auprès d’un rucher école partenaire ou membre du Cari.

         Liens hypertextes

Le CARI souhaiterait être informé de la mise en place de liens hypertextes.

Evidemment, en tout état de cause, tout site ayant un lien hypertexte avec la présente plate-forme n’est pas sous le contrôle du CARI.

Le CARI, ne peut en aucun cas être tenu pour responsable des sites ayant un lien hypertexte avec la présente plate-forme et décline toute responsabilité quant à leur contenu et à leur utilisation.

         Modification

Les présentes mentions légales peuvent être modifiées et/ou adaptées à tout moment. Le CARI vous invite à consulter régulièrement ces mentions.

         Droits de propriété intellectuelle

Les informations et documents publiés sur la plate-forme sont mis à disposition selon les termes de la licence Creative Commons Attribution - Pas d'Utilisation Commerciale - Partage à l'Identique 3.0 non transposé.

Les dénominations ou appellations, les logos, sont, sauf indications particulières, des marques déposées.

Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale des éléments de ce site ne pourra en être faite sans l’accord préalable et écrit des ayants droit, à l’exception de l’utilisation pour un usage privé ou pour un usage pédagogique sous réserve des dispositions différentes voire plus restrictives du Code de la propriété intellectuelle.

Les enseignants et les conférenciers apicoles ont le droit d’utiliser librement et gratuitement les ressources de la plate-forme Espace abeilles  dans le cadre de leurs cours en faisant mention de la source des informations (auteurs).

         Clause attributive de compétence

Cette plate-forme est soumise à la loi belge. En cas de litige, les tribunaux Belges seront seuls compétents.

 

 

 

 

Site géré par le Centre Apicole de Recherche et d'Information (CARI asbl). Info? communication (arobase) cari.be.

   

Licence Creative Commons
Espace abeilles de CARI asbl est mis à disposition selon les termes de la licence Creative Commons Attribution - Pas d'Utilisation Commerciale - Partage à l'Identique 3.0 non transposé.
Basé(e) sur une oeuvre à www.espaceabeilles.com.

 

Matériel et rucher

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